DavidCompta
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Les écritures comptables : Amortissements
I- Sortie des immobilisations amortissables :
II- Régularisation de la TVA en cas de sortie des immobilisations
amortissables :
III- Régularisation concernant le changement du prorata dans le temps
I- Sortie des immobilisations amortissables :
- La cession des immobilisations
- ’échange des immobilisations
- Le retrait des immobilisations
II- Régularisation de la TVA en cas de sortie des immobilisations
amortissables :
III- Régularisation concernant le changement du prorata dans le temps
les Formule à retenir :
Résultat de cession : Produits de cession de l'immobilisation - VNA de l'immobilisation cédée
PC > VNA : le résultat de cession est une plus-value.
PC < VNA : le résultat de cession est une moins-value.
TVA à reverser à l'Etat : TVA initiale déduite * nombre d'années restant à courir/10
Les biens meubles : Les biens meubles d'occasion sont devenus taxables à compter du 1er janvier 2013. (Pas de régularisation de la TVA)
❖ Augmentation du prorata de plus de 5 points : Récupération = 1/5 * (déduction nouvelle - déduction initiale)
❖ Diminution du prorata de plus de 5 points : Reversement = 1/5 * (déduction initiale - déduction nouvelle)