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Évaluation Des Immobilisations à la Sortie
Qu'est ce qu'une immobilisation ?
Tous les biens et valeurs destinés à rester durablement , sous la même forme , dans une entité son appelés <<immobilisations >> .Elles sont enregistrées au débit des comptes de la classe 2 du plan comptable général , lors de leur entrée dans le patrimoine . La valeur des biens comptabilisés est déterminée dans les conditions suivantes :• les biens acquis à titre onéreux , c'est à dire contre une somme d'argent , sont comptabilisés à leur coût d'acquisition .• les biens produits par l'entreprise sont comptabilisés à leur coût de production .• les biens obtenus gratuitement par l'entreprise sont comptabilisés à leur valeur vénal (il s'agit des biens reçus sans contrepartie financière , comme un don ou une subvention en nature)Les immobilisations correspondent aux comptes de la classe 2 . Selon le CGNC ,elles se subdivisent en quatre catégories : immobilisations en non-valeur ,immobilisations incorporelles , immobilisations corporelles et immobilisations financières
Les immobilisations sorties de l'actif , soit par par cession , mise au rebut ou destruction , cessent de figurer aux comptes d'immobilisations . Les comptes d'amortissement et de provisions de toutes natures correspondant à ces immobilisations sont simultanément retirés de leurs comptes respectifs .Lors des cessions ou des retraits . La valeur d'entrée des éléments sortis et les amortissements correspondants sont retirés des comptes où ils sont inscrits.
1-Qu'est-ce que la mise au rebut ? : La mise au rebut implique le retrait d'un élément actif du bilan comptable de l'entreprise lorsque cet élément n'a plus de valeur. Cette opération concerne généralement les stocks et les immobilisations, qu'elles soient corporelles ou incorporelles .
2- Pourquoi procéder à une mise au rebut et quand faut-il effectuer cette opération ? : La mise au rebut d'un bien inutilisable permet de maintenir la cohérence des comptes de l'entreprise et d'avoir une vision claire de son patrimoine. Cette opération peut être effectuée de manière proactive par l'entreprise ou résulter d'événements externes tels qu'un sinistre .Les biens peuvent être mis au rebut lorsqu'ils ont atteint la fin de leur durée d'utilisation, ne respectent plus les normes de sécurité ou ont été endommagés de manière irréparable .
L'échange d'actifs (échange d'une immobilisation contre une autre immobilisation) implique qu'une entreprise échange un actif qu'elle détient ( exemple; un véhicule ou un équipement)contre un autre actif (exemple; un autre équipement ou un bien immobilier) .
Cet échange peut donner lieu à une reconnaissance d'un gain ou d'une perte si la valeur de l'actif cédé est différente de la valeur comptable de l'actif reçu , par exemple; une entreprise échange un vieux camion contre une nouvelle machine avec un fournisseur .
Si les actifs n'ont pas la même valeur , une compensation monétaire ( appelée soulte ) peut être versée pour équilibrer la transaction