DavidCompta
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Résumé du cours de la comptabilité générale :
Effets de commerce + Amortissements + Provisions + Régularisation
- LES EFFETS DE COMMERCE
- LES AMORTISSEMENTS
- LES PROVISIONS
- LES REGULARISATIONS
Généralités :
Qu’est-ce qu’un effet de commerce et pourquoi occupe-t-il une place aussi importante dans la vie financière des entreprises ? Comment un simple écrit peut-il à la fois représenter une créance à court terme, servir de moyen de paiement et constituer un véritable instrument de crédit mobilisable ? En quoi la lettre de change et le billet à ordre répondent-ils aux besoins de sécurisation des transactions commerciales entre créanciers et débiteurs ?
Comment les effets de commerce sont-ils créés, utilisés et traduits en comptabilité aussi bien chez le créancier que chez le débiteur ? Quelles sont les écritures comptables à passer lors de l’émission, de l’acceptation ou du paiement d’une lettre de change ou d’un billet à ordre ? Enfin, comment ces mécanismes contribuent-ils à une meilleure gestion de la trésorerie et au financement de l’activité de l’entreprise à court terme ?
Définition : Un effet de commerce est un titre négociable représentant une créance payable à court terme et mobilisable. Les principaux effets de commerce sont :
La lettre de change : C’est un écrit par lequel un créancier, appelé tireur, demande à son débiteur, appelé tiré, de payer la somme due, à l’échéance, soit à lui-même soit à un tiers appelé bénéficiaire.
Le billet à ordre : C’est un écrit par lequel un débiteur, appelé souscripteur, s’engage à payer la somme due, à l’échéance, à son créancier (bénéficiaire).
Rôle des effets de commerce : Les effets de commerce constituent à la fois des moyens de paiement grâce à la technique de l’endossement et des instruments de crédit par le biais de la technique de l’escompte.
Traitement comptable des effets de commerce :
Créations des effets de commerce : La création d’un effet de commerce peut se traduire soit par l’émission d’une traite par le créancier soit par la souscription d’un billet à ordre par le débiteur. Dans les deux cas, on utilise les comptes suivants :
Chez le créancier
Débit : 3425 – Client – effets à recevoir. Crédit : 3421 – Clients.
Chez le débiteur
Débit : 4411 – Fournisseurs.
Crédit : 4415 – Fournisseurs – effets à payer.
La LC est établie par le vendeur. Elle est envoyée au client pour acceptation, puis elle revient au fournisseur qui peut alors l’enregistrer.
Comment une entreprise procède-t-elle à l’encaissement des effets de commerce à leur échéance ? Quelle est la différence entre un encaissement direct auprès du client et un encaissement indirect par l’intermédiaire de la banque, et pourquoi ce dernier mode est-il le plus couramment utilisé dans la pratique des affaires ?
Dans quels cas une entreprise choisit-elle d’endosser un effet de commerce au profit de son fournisseur ou de recourir à l’escompte bancaire pour obtenir des liquidités avant l’échéance ? Comment se composent les agios d’escompte et quelles règles commerciales faut-il respecter pour le calcul des intérêts et des commissions selon l’année financière de 360 jours ?
Encaissement des effets de commerce :
L’encaissement à l’échéance peut s’effectuer de 2 manières :
Encaissement direct : l’effet est encaissé par le fournisseur auprès de son client.
Encaissement indirect : le fournisseur remet à sa banque l’effet quelques jours avant
l’échéance pour qu’il soit encaissé moyennant une commission pour le service rendu. C’est le mode le plus utilisé.
Endossement des effets de commerce : L’entreprise qui possède un effet de commerce se dessaisit de celui-ci au profit de son fournisseur. On dit qu’elle l’endosse à l’ordre de son fournisseur.
L’escompte des effets de commerce : Le détenteur de l’effet de commerce négocie celui-ci auprès de sa banque avant l’échéance afin de disposer immédiatement d’argent moyennant une rémunération (agios) composée de :
Un intérêt d’escompte (intérêt sur l’argent avancé).
Une commission (pour le service rendu).
La TVA sur intérêt d’escompte et commission (10%).
Règle commerciale : Escompte : on ne compte pas le 1er jour mais on compte le dernier avec les jours effectifs pour chaque mois, mais 360 jours en année financière.
Amortissements
I - NOTIONS GENERALES :
A - DEFINITIONS :
L’amortissement d’un emprunt correspond à un remboursement d’emprunt ;
L’amortissement désigne également l’étalement d’un coût ou d’une charge ;
L’amortissement pour dépréciation d’une immobilisation est la constatation comptable d’une perte de valeur certaine et irréversible d’un élément d’actif immobilisé, résultant de l’usage, du temps ou du changement technologique.
B - ROLE DE L’AMORTISSEMENT :
Il permet de corriger la valeur des immobilisations et de les faire figurer au bilan pour leur valeur vénale ;
Il permet de répartir le coût d’une immobilisation sur sa durée probable d’utilisation, donc de répartir une charge sur une certaine période ;
Il permet d’assurer le renouvellement des immobilisations, rendues inutilisables, grâce à la valeur prélevée sur le bénéfice et maintenue au sein de l’Entreprise.
C - TERMINOLOGIE :
Valeur d’origine = V.O. = Coût d’acquisition (prix d’achat + Frais accessoires).
Durée d’amort = Durée de vie probable de l’immobilisation.
Taux d’amort = Nombre d’années d’utilisation théorique exprimé en pourcentage.
100 = Nbre d’années
Annuité d’amort = Montant de la dépréciation constatée annuellement.
Amorts Cumulés = Somme des amortissements pratiqués depuis l’acquisition de l’immobilisation = S amortissements.
Valeur nette d’amort = V.N.A. = c’est la différence, à une date donnée, entre la valeur d’entrée et le total des amortissements pratiques soit V.O. – S amortissements.
II - LES METHODES D’AMORTISSEMENT :
A - L’AMORTISSEMENT CONSTANT OU LINEAIRE :Ce type d’amortissement répartit de manière égale les dépréciations sur la durée de vie du bien.
Le point de départ du calcul de l’amortissement est le 1er jour du mois de la date d’acquisition ou de la mise en service si elle est ultérieure.
Le calcul de l’amortissement se fait suivant la règle du « prorata temporis » c.à.d proportionnellement à la durée.
